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CONSEIL MUNICIPAL du 21 Septembre 2010 Submenu

CONSEIL MUNICIPAL du 21 Septembre 2010

Mesdames, Messieurs,

 

 

Le prochain Conseil Municipal de PUJOLS se tiendra le mardi 21 septembre à 18h30 à la Mairie.

AFFAIRES SOUMISES à L’ORDRE DU JOUR :

-         Transfert du pouvoir concédant de la concession de GAZ au SDEE47.

 

-         Approbation de la délibération du Conseil Communautaire de la CCGV relative à son adhésion au SMAVLOT (Syndicat Mixte pour l’ Aménagement de la Vallée du Lot )Aménagement du territoire, développement de réseau à haut débit, aide à la gestion des cours d’eau , aide au tourisme.

 

-         Demande d’adhésion de la Commune de Saint-Etienne-de-Fougères à la CCGV.

 

-         Demande d’adhésion de la Commune de Fongrave à la CCGV.

 

-         Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité de l’eau du Syndicat des Eaux du Sud du Lot.

 

-         Régularisation de la déviation du chemin rural dit de l’allée du Pech desservant le secteur de Mimounes.

 

-         Convention de partenariat HABITALYS  pour la construction de logements sociaux à «  POIL ROUGE ».

 

-         Régularisation de la dénomination du Chemin de Laglène.

 

Nous vous remercions de votre soutien (votre présence, vos messages de sympathie,…), nous sommes à votre écoute pour toute question et/ou complément d’information.

 

 

 

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