Conseil Municipal du jeudi 22 avril 2010 Ã 18h30 Mairie de Pujols
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VENEZ NOMBREUX assister à la séance au cours de laquelle les affaires inscrites à l’ordre du jour sont :
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Posté: avril 20th, 2010 sous Actualités.
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La Démocratie à Pujols, MYTHE ou réalité ?
Lors de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2009 de Pujols, nous avons assisté à un événement hélas regrettable : le DENIE de DEMOCRATIE…?
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Posté: novembre 7th, 2009 sous Actualités.
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Flash info : Réunion publique de concertation pour le PLU à Pujols
La mairie de Pujols organise une réunion publique de concertation pour le PLU, le jeudi 18 juin à 18h30 à la
salle du Palay.
Venez nombreux! Cela concerne tout le monde!
Le prochain Conseil Municipal à la Mairie de Pujols est prévu le 30 juin, “le Diagnostic” dans le cadre de la mise en place du nouveau PLU sera voté…
Nous vous convions donc également à venir à ce conseil municipal de la mairie de Pujols.
Posté: juin 15th, 2009 sous Flash Infos, Réunions, Urbanisme.
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Conseil municipal du 28 avril 2009
Bonjour à toutes et à tous,
Voici les affaires inscrites à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal du 28 AVRIL à la Mairie de Pujols:
1) Point sur les transports urbains des personnes et des scolaires des communes de Bias, Pujols, et Villeneuve/lot présenté par Mr DE TOFFOLI président du Syndicat Intercommunal du Groupement d’Urbanisme (SIGU) des communes pré citées et de Mr LAMOTTE Directeur de la TRANSDEV opérateur des réseaux de transport.
2) Compétence de la CCV en matière d’instruction des autorisations et actes relevant du droit du sol. Les Permis de construire, de démolir, permis d’aménager, certificats d’urbanisme, déclarations préalables de travaux demeurent de la compétence des communes en ce qui concerne la signature des actes.
Cependant le Code de l’Urbanisme stipule que les communes peuvent confier la charge de l’instruction de ces autorisations et actes du droit du sol à un établissement public de coopération intercommunale ( EPCI) qui sera celui du service municipal d’urbanisme de Villeneuve sur lot.
La CCV ayant déjà délibéré le 26 Février 2009 pour l’extension, à compter du 1 septembre 2009 de ses compétences à l’instruction des documents d’urbanisme.
3) Modification du tableau des effectifs du personnel communal;
4)2ème tranche des travaux de sauvetage de l’église du Mail; convention de Maîtrise d’Oeuvre.
5)Motion pour la généralisation du versement anticipé du Fond de Compensation sur la Taxe sur la Valeur Ajouté ( FCTVA) suite à la décision du gouvernement qui permet aux communes qui auront pris l’engagement d’augmenter leurs dépenses d’équipement en 2009 de bénéficier du remboursement anticipé du FCTVA en signant au plus vite une convention avec le Préfet du département. Les maires demandent que ce remboursement intervienne l’année qui suit la réalisation des dits investissements et non plus avec 2 ans de décalage.
6) Modification du règlement de la crèche “trois petits tours”. Le texte étant relativement long, nous vous le communiquerons ultérieurement dans son intégralité.
7)Projet de mise en place d’une tarification des repas à la cantine scolaire basée sur les revenus des parents.
8)Déclassement et aliénation du chemin rural de “Rouxe” inutilisé depuis des années et traverse en son milieu un terrain sur lequel est projeté la construction d’un bâtiment à usage commercial.( emprise déviation sud-ouest de la RD 911)
En restant à votre disposition pour des informations complémentaires nous espérons votre soutien au prochain conseil .
Amicalement.
Les élus de “VIVE PUJOLS”
Posté: avril 24th, 2009 sous Actualités, Réunions.
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Conseil municipal du 03 fevrier 2009
Le prochain Conseil Municipal à la Mairie de Pujols aura lieu le mardi 03 février à 18h30, je vous donne ci-dessous l’ordre du jour:
-Orientations budgétaires pour l’année 2009
-Carte scolaire rentrée 2009
-Plan Local d’Urbanisme
-Logements sociaux HABITALYS de “Poil rouge” Ã Pujols
-Mise en place du chèque emploi service universel (CESU) pour la crèche municipale
-Tarifs des vacations funéraires
-Installations classées pour la protection de l’environnement: SAS “Villeneuve Pet Food”
-Questions diverses
N’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions sur les sujets abordés et de vos questions. Les élus de “vive Pujols”comptent sur vous. Amicalement.
Posté: janvier 29th, 2009 sous Flash Infos.
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Conseil municipal du 02 décembre 2008
Le prochain Conseil Municipal, à la Mairie de Pujols, aura lieu le mardi 02 décembre à 18h30, je vous donne ci-dessous l’ordre du jour:
1) Installation d’un nouveau Conseiller ( Benoît BERGE). Nous serons donc tous les 5 en ordre de marche.
2) Projet MARPA (Maison d’Accueil et de Retraite Pour Personnes agées):Il s’agit d’autoriser la Municipalité en partenariat avec la MSA de lancer l’étude d’un tel projet sur notre commune (coût de l’étude : 8000 Euros )et de lancer les demandes de subventions auprès des différentes administrations.
3) Projet de programmes 2009 des travaux communaux: Demandes de subventions (Etat et Département)
4) Autorisation d’engager, liquider, mandater les crédits d’investissements avant le vote du budget 2009
5) Examiner la demande de subvention de l’association 1000&1 cartables (4LTrophy)un équipage Pujolais sera de la course pour aller, via l’Espagne, vers le Maroc, distribuer des fournitures scolaires.
6) Chemin rural de Fourtou: Aliénation d’une partie de ce chemin rural et création d’une palette de retournement. Il s’agit de permettre à des engins et poids lourds de manoeuvrer sur ce chemin sans traverser une partie de propriété privée. La CCV sera chargée des travaux et le propriétaire prendra à sa charge les frais de bornage et de notaire.
7) Rapport de l’exercice 2007 de la CCV
8)Questions diverses.
N’hésitez surtout pas à nous faire part de vos réflexions et de vos remarques et de venir nombreux nous soutenir!
Posté: novembre 28th, 2008 sous Actualités.
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Conseil municipal : Plan Local d’Urbanisme
Ce soir le Conseil municipal aura pour sujet le Plan Local d’Urbanisme!
Il aura lieu ce mardi 28 octobre à 18h30.
Tout le monde peut assister au conseil municipal et entendre ce qu’il s’y passe! Nous vous invitons donc à venir à ce conseil qui devrait être très intéressant.
Posté: octobre 28th, 2008 sous Actualités, Urbanisme.
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